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AVDT version hors UE

Marques européennes (versions hors UE)

Pourquoi l'AVDT pour ces véhicules ?

Une marque européenne ne garantit pas un COC européen. Les versions construites pour les États-Unis, le Canada, le Golfe ou l'Amérique latine (BMW X7 US, Mercedes G de version GCC, Volkswagen Atlas ou Amarok américain, Peugeot Landtrek, Renault Duster du Moyen-Orient) n'ont pas été réceptionnées pour l'Union européenne.

Ce qui compte, c'est le véhicule lui-même. S'il n'a pas de COC et qu'il est déjà immatriculé de façon définitive dans un État membre, il peut obtenir une AVDT.

Conditions de l'AVDT
  • Voiture particulière (M1) ou utilitaire léger jusqu'à 3,5 t (N1)
  • Véhicule d'occasion sans certificat de conformité européen (COC)
  • Déjà immatriculé de façon définitive dans un État membre de l'UE
  • Carte grise harmonisée avec toutes les rubriques obligatoires (dont D.2)
  • Taxe DREAL de 67,38 € réglée par chèque le jour du rendez-vous

Voir toutes les conditions d'éligibilité →

Points de vigilance

À vérifier avant d'acheter

Demander d'abord le COC

Pour un modèle de version européenne, un COC du constructeur suffit à l'immatriculer : l'AVDT ne sert que lorsque le COC n'existe pas.

Repérer une version export

Indices fréquents : compteur gradué en miles, feux de position latéraux orange, absence de COC chez le vendeur, carte grise étrangère issue d'une réception individuelle.

Carte grise complète

Comme pour toute AVDT, si une donnée obligatoire manque sur la carte grise européenne, la DREAL ne peut pas délivrer l'attestation.

30 marques

L'AVDT pour votre marque

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Questions fréquentes

Versions hors UE : vos questions

Oui, c'est un cas typique : véhicule sans COC européen, immatriculé de façon définitive dans un État membre.
Si le véhicule est une version européenne, demandez un COC : c'est plus simple. L'AVDT est réservée aux véhicules qui n'en ont pas.
Une Vauxhall immatriculée uniquement au Royaume-Uni n'est pas éligible (pays hors UE). Si elle a été réimmatriculée de façon définitive dans un État membre, l'AVDT est envisageable.

D'autres questions ? Consultez la FAQ complète ou la procédure détaillée.

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